
Afin d’accompagner les communes dans leurs missions quotidiennes, nous mettons à votre disposition une sélection de documents pratiques et de modèles prêts à l’emploi.
Cette bibliothèque de ressources est accessible gratuitement et sera régulièrement enrichie pour répondre aux besoins concrets des collectivités.
Gagnez du temps dans vos démarches administratives et trouvez rapidement les documents utiles au bon fonctionnement de votre commune !
Carrière / Rémunération
Droits et obligations
Santé / Congés
Effectifs / Organisation
Contractuels
Entretien professionnel
Documents de consultation
- Marché de fournitures et services
- AE-Equipements-EPI-1.docx
- AE-LOT-1-Equipements-EPI-1.docx
- AE-LOT-2-Equipements-EPI-1.docx
- AE-LOT-3-Equipements-EPI-1.docx
- Annexe-commune-aux-3-lots-Echantillons-a-fournir-1.xlsx
- BPU-lot-1-EPI-1.xlsx
- BPU-lot-2-EPI-1.xlsx
- BPU-lot-3-EPI-1.xlsx
- CCAP-Equipements-EPI-1.docx
- CCTP-Fourniture-EPI-2024-1.docx
- RC-def-Equipements-EPI-1.docx
- Marché de maîtrise d’œuvre
- Marché de prestations intellectuelles
- Marché de travaux
Procédure
- exemple-deliberation.pdf
- Guide-des-seuils-des-Marches-Publics.docx
- Rapport-de-presentation-de-marche.docx



